belnorm
Marque suisse · 783268 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 783268
- Numéro de demande
- 02556/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- belnorm ((fig.))
- Déposée
- 21 févr. 2022
- Enregistrée
- 27 juin 2022
- Publiée
- 27 juin 2022
- Protégée jusqu’au
- 21 févr. 2032
- Classification de Vienne
- 26.04.03, 26.04.05, 26.04.10, 26.04.24, 27.01.01, 27.01.02
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Einzelhaken aus Metall.
Meubles
Wandgarderoben; Hutablagen; Garderobenständer; Sitzbänke; Garderobenschränke; Spiegelrahmen; Kleiderbügel; Möbel; Schirmständer.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Papierabfallkörbe aus Metall; Papierabfallkörbe.
Tabac et articles pour fumeurs
Cendriers non en métaux précieux
Texte déposé
Aschenbecher, nicht aus Edelmetall.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 juin 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.06.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.