ON tools
Marque suisse · 783345 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 783345
- Numéro de demande
- 16906/2021
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ON tools ((fig.))
- Déposée
- 17 nov. 2021
- Enregistrée
- 28 juin 2022
- Publiée
- 28 juin 2022
- Protégée jusqu’au
- 17 nov. 2031
- Couleurs revendiquées
- Vert : C99 M0 J100 N0, jaune: C0 M34 J68 N0, noir : C91 M79 J62 N97.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.03, 15.09.01, 15.09.11, 24.17.25, 25.03.01, 25.03.03, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines, machines-outils et outils mécaniques; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel; couveuses pour œufs; distributeurs automatiques
Texte déposé
Machines, machines-outils et outils mécaniques; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel; couveuses pour œufs; distributeurs automatiques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.06.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.