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Produits et services

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1. 19 nov. 2024

   Publication

   Publié dans Swissreg le 19.11.2024

2. 30 mai 2023

   Partiellement révoqué

   LPS

   4, Charbon de narguilé; charbon à narguilé., 34, Narguilés; vaporisateurs oraux pour produits du tabac; vaporisateurs oraux pour produits de succédanés du tabac; tabac sans fumée; tabac pour pipe; tabac pour fumeurs, tabac pour la pipe, tabac à rouler à la main, tabac à chiquer; tabac mentholé; tabac et succédanés du tabac; tabac à rouler; tabac à priser; tabac à pipe mentholé; tabac à pipe; tabac à mâcher; tabac à fumer, tabac à pipe, tabac à rouler, tabac à chiquer; tabac à fumer; tabac à chiquer; tabac; succédanés du tabac à usage non médical et non curatif; succédanés du tabac à usage non médical; succédanés du tabac; rapé (tabac réduit en poudre); racleurs de pipe à tabac; produits du tabac pour être chauffés; produits du tabac; poudres contenant de la nicotine à utiliser dans les dispositifs pour dégager la nicotine par inhalation comme succédanés de tabac; poudre de tabac humide dite snus; poudre de tabac humide; pots à tabac; pipes à tabac; extincteurs pour des cigarettes et cigares chauffés ainsi que pour du tabac chauffé en forme de tiges; dispositifs servant à éteindre des cigarettes et des cigares ainsi que des tiges de tabac chauffé; dispositifs servant à éteindre cigarettes, cigares et tiges de tabac chauffés; dispositifs pour l'inhalation de succédanés du tabac; dispositifs pour dégager la nicotine par inhalation de poudres contenant de la nicotine comme succédanés de tabac; crachoirs pour consommateurs de tabac; crachoirs à tabac; capsules, dosettes, tubes et cartouches remplis de poudres, gels ou liquides contenant de la nicotine en tant que succédanés du tabac; boîtes à tabac en fer; blagues à tabac; bâtonnets de tabac à fumer; arômes, autres qu'huiles essentielles, pour tabacs; arômes, autres que les huiles essentielles, à utiliser dans les cigarettes électroniques et dans les dispositifs pour l'inhalation comme succédanés de tabac ne contenant pas de nicotine; appareils pour vaporiser du tabac ou succédanés du tabac, avec une pièce buccale pour la consommation des vapeurs; appareils électroniques ainsi que leurs parties destinés à chauffer des cigarettes ou du tabac pour dégager des aérosols contenant de la nicotine pour l'inhalation; alésoirs pour pipes à tabac; boîtes pour tabac; cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical., 35, Services de vente au détail ou en gros de tabacs et articles pour fumeurs., 43, Services de bars à narguilé. → 4, Charbon de narguilé; charbon à narguilé., 34, Narguilés; vaporisateurs oraux pour produits du tabac; vaporisateurs oraux pour produits de succédanés du tabac; tabac sans fumée; tabac pour pipe; tabac pour fumeurs, tabac pour la pipe, tabac à rouler à la main, tabac à chiquer; tabac mentholé; tabac et succédanés du tabac; tabac à rouler; tabac à priser; tabac à pipe mentholé; tabac à pipe; tabac à mâcher; tabac à fumer, tabac à pipe, tabac à rouler, tabac à chiquer; tabac à fumer; tabac à chiquer; tabac; succédanés du tabac à usage non médical et non curatif; succédanés du tabac à usage non médical; succédanés du tabac; rapé (tabac réduit en poudre); racleurs de pipe à tabac; produits du tabac pour être chauffés; produits du tabac; poudres contenant de la nicotine à utiliser dans les dispositifs pour dégager la nicotine par inhalation comme succédanés de tabac; poudre de tabac humide dite snus; poudre de tabac humide; pots à tabac; pipes à tabac; extincteurs pour des cigarettes et cigares chauffés ainsi que pour du tabac chauffé en forme de tiges; dispositifs servant à éteindre des cigarettes et des cigares ainsi que des tiges de tabac chauffé; dispositifs servant à éteindre cigarettes, cigares et tiges de tabac chauffés; dispositifs pour l'inhalation de succédanés du tabac; dispositifs pour dégager la nicotine par inhalation de poudres contenant de la nicotine comme succédanés de tabac; crachoirs pour consommateurs de tabac; crachoirs à tabac; capsules, dosettes, tubes et cartouches remplis de poudres, gels ou liquides contenant de la nicotine en tant que succédanés du tabac; boîtes à tabac en fer; blagues à tabac; bâtonnets de tabac à fumer; arômes, autres qu'huiles essentielles, pour tabacs; arômes, autres que les huiles essentielles, à utiliser dans les cigarettes électroniques et dans les dispositifs pour l'inhalation comme succédanés de tabac ne contenant pas de nicotine; appareils pour vaporiser du tabac ou succédanés du tabac, avec une pièce buccale pour la consommation des vapeurs; appareils électroniques ainsi que leurs parties destinés à chauffer des cigarettes ou du tabac pour dégager des aérosols contenant de la nicotine pour l'inhalation; alésoirs pour pipes à tabac; boîtes pour tabac; cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical., 43, Services de bars à narguilé.

   Classification internationale

   4,34-35,43 → 4,34,43

   Publié dans Swissreg le 30.05.2023

3. 11 juil. 2022

   Enregistré

   Publié dans Swissreg le 11.07.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.