PLANTLABEL
Marque suisse · 785323 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 785323
- Numéro de demande
- 03823/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 17 mars 2022
- Enregistrée
- 15 août 2022
- Publiée
- 15 août 2022
- Protégée jusqu’au
- 17 mars 2032
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac et produits du tabac (y compris succédanés); contenants pour tabac, tabac à priser ainsi que pour succédanés du tabac et succédanés du tabac à priser; articles à utiliser avec du tabac, du tabac à priser ainsi qu'avec des succédanés du tabac et des succédanés du tabac à priser; succédanés du tabac à usage non médical; arômes pour tabac; snus; substituts de tabac et de tabac à priser sous forme de produits à base de fibres végétales, à usage oral, non pour la consommation; substances à priser sans tabac; substances à priser aux herbes; sachets de nicotine; blagues à tabac à priser sans tabac; tabac à chiquer; outil de portionnement pour tabac à priser; cannabis et marijuana à fumer; extraits de cannabis, concentrés de cannabis, huiles de cannabis, teintures de cannabis destinés à être fumés; dérivés du cannabis, à savoir résines et huiles.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 mars 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- AWA Switzerland SA, Rue de la Faïencerie 2, 1227 Carouge GE (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.03.2026
- 10 mars 2026
Transféré
- Titulaire
- Another Snus Factory AG, c/o Fidura Immobilien AG, Gotthardstrasse 20, 6300 Zug → Another Snus Factory International Holding Company AB, Stora Nygatan 33, 11127 Stockholm, Suède
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 10.03.2026
- 26 sept. 2024
Adresse du mandataire modifiée
Publié dans Swissreg le 26.09.2024
- 15 août 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.08.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.