INOCEL

Marque suisse · 785670 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
785670
Numéro de demande
05806/2022
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
27 avr. 2022
Enregistrée
23 août 2022
Publiée
23 août 2022
Protégée jusqu’au
27 avr. 2032
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Générateurs électricité à hydrogène.

Électronique, logiciels et instruments

Piles à combustible; piles à hydrogènes; piles rechargeables; systèmes de piles à combustible et composants pour batteries et piles à combustibles.

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion terrestres; appareils de locomotion aériens; appareils de locomotion maritimes; véhicules électriques; tracteurs; vélomoteurs; chariots de manutention, véhicules à pile à combustible.

Sciences, technologie et informatique

Services d'ingénierie pour la construction de piles à combustibles et de véhicules à pile à combustible; Évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs pour la construction de piles à combustibles et de véhicules à pile à combustible; service de recherche dans les domaines scientifiques et technologiques pour la construction de piles à combustibles et de véhicules à pile à combustible; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers pour la construction de piles à combustibles et de véhicules à pile à combustible; Étude de projets techniques pour la construction de piles à combustibles et de véhicules à pile à combustible; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs pour la construction de piles à combustibles et de véhicules à pile à combustible; Conseil en recherche, expertise et aide à la conception et au développement pour la construction de piles à combustibles et de véhicules à pile à combustible.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juin 2023

    Transféré

    Titulaire
    INOCEL SA, Chemin du Moulinet 2, 1070 Puidoux → INOCEL DEVELOPMENT SAS, 8, Rue de Rochepleine, 38120 Saint-Egrève (France), France

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  2. 23 août 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.