Marque figurative
Marque suisse · 785893 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 785893
- Numéro de demande
- 05613/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 22 avr. 2022
- Enregistrée
- 29 août 2022
- Publiée
- 29 août 2022
- Protégée jusqu’au
- 22 avr. 2032
- Couleurs revendiquées
- Gold, weiss, grün, blau.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 19.07.01, 19.07.23, 21.01.13, 24.13.01, 24.13.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Weine, 'Schaumweine mit der geschützten Ursprungsbezeichnung ''Champagne'''.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 août 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.08.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.