TARTE
Marque suisse · 785914 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 785914
- Numéro de demande
- 04370/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 28 mars 2022
- Enregistrée
- 29 août 2022
- Publiée
- 29 août 2022
- Protégée jusqu’au
- 28 mars 2032
- Priorité
- 29.09.2021 US
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Carnets d'adresses; carnets de rendez-vous; agendas personnels; calendriers; cartes d'invitation; cartes de notes; papeterie; tous les produits précités n'ayant pas pour contenu, pour thème ou pour motif une tarte.
Meubles
Coussins d'appoint; oreillers; tous les produits précités n'ayant pas pour motif une tarte; miroirs; cadres pour photos; boîtes décoratives en bois; boîtes décoratives en plastique.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Brosses à cheveux.
Tissus
Linge de lit; linge de table; couvertures de lit; jetés de couverture.
Bières et boissons sans alcool
Boissons à base d'eau; boissons pour sportifs; jus de fruits.
Publicité et services aux entreprises
Services de magasins de détail en ligne proposant des articles de papeterie et en papier, des articles ménagers et des boissons; services de magasins de détail proposant des articles de papeterie et en papier, des articles ménagers et des boissons.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 août 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.08.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.