TRAPPE ECHOURGNAC

Marque suisse · 786255 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
786255
Numéro de demande
06060/2022
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TRAPPE ECHOURGNAC ((fig.))
Déposée
3 mai 2022
Enregistrée
6 sept. 2022
Publiée
6 sept. 2022
Protégée jusqu’au
3 mai 2032
Couleurs revendiquées
Brun, orange.
Priorité
03.11.2021 FR
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
06.07.25, 07.01.03
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Fruits et légumes conservés, pressés, séchés et cuits ou surgelés; salades de fruits et de légumes; gelées; fruits conservés dans l'alcool; confitures; compotes; oeufs, lait et produits laitiers; fromages; fromages affinés; fromages à pâte dure; boissons lactées où le lait prédomine; huiles et graisses comestibles; beurre; plats préparés à base de fruits ou de légumes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 sept. 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2022

Parties

Titulaire

LES ATELIERS DE BONNE ESPERANCE

24410 Echourgnac, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.