Marque figurative

Marque suisse · 786460 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
786460
Numéro de demande
06836/2022
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
18 mai 2022
Enregistrée
9 sept. 2022
Publiée
9 sept. 2022
Protégée jusqu’au
18 mai 2032
Classification de Vienne
02.09.04, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.12, 26.01.14, 26.01.24, 26.13.25
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.