Marque figurative
Marque suisse · 786473 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 786473
- Numéro de demande
- 11656/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 7 sept. 2022
- Enregistrée
- 9 sept. 2022
- Publiée
- 9 sept. 2022
- Protégée jusqu’au
- 7 sept. 2032
- Priorité
- 05.04.2022 US
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 26.04.04, 26.04.09, 26.04.24, 26.07.20
- Source
- Swissreg
Produits et services
Jeux, jouets et articles de sport
Figurines [jouets]
Texte déposé
Spielzeugfiguren.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 09.09.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.