MOSCA VINS
Marque suisse · 788195 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 788195
- Numéro de demande
- 02909/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- MOSCA VINS ((fig.))
- Déposée
- 7 mars 2022
- Enregistrée
- 21 oct. 2022
- Publiée
- 21 oct. 2022
- Protégée jusqu’au
- 7 mars 2032
- Classification de Vienne
- 05.03.04, 05.03.13, 05.03.14
- Source
- Swissreg
Produits et services
Publicité et services aux entreprises
Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau
Texte déposé
Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau.
Transport et voyages
Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages
Texte déposé
Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.
Restauration et hébergement
Hébergement temporaire
Texte déposé
Hébergement temporaire.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 févr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Ambassadeur de la Bière SA, Route de Moille-Saulaz 10, 1808 Monts-de-Corsier (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.02.2026
- 5 févr. 2026
Transféré
- Titulaire
- MOSCA VINS S.A., Route de la Carrière 14, 1023 Crissier → Ambassadeur de la Bière SA, Route de Moille-Saulaz 10, 1808 Les Monts-de-Corsier
Publié dans Swissreg le 05.02.2026
- 19 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 11 avr. 2023
Partiellement radié
- LPS
- 32, Bières; boissons sans alcool; eaux gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons., 33, Vins vinés; vins tranquilles; vins rouges; vins mutés; vins mousseux; vins doux; vins de table; vins de liqueurs; vins de fruits mousseux; vins blancs; 'vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée ''Champagne'''; vins; cocktails de vins préparés; boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons., 35, Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau., 39, Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages., 43, Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire. → 35, Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau., 39, Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages., 43, Hébergement temporaire.
- Classification internationale
- 32-33,35,39,43 → 35,39,43
Publié dans Swissreg le 11.04.2023
- 21 oct. 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 21.10.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.