Le Terroir du Léman SUISSE

Marque suisse · 788461 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
788461
Numéro de demande
08589/2022
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Le Terroir du Léman SUISSE ((fig.))
Déposée
12 juil. 2022
Enregistrée
27 oct. 2022
Publiée
27 oct. 2022
Protégée jusqu’au
12 juil. 2032
Classification de Vienne
03.09.01, 03.09.10, 03.09.11, 03.09.24, 26.01.01, 26.01.04, 26.01.12, 26.01.15, 26.01.20, 26.01.21, 26.11.01, 26.11.09, 26.11.13, 26.11.14, 27.05.01, 27.05.09, 27.05.13
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes; oeufs; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers; huiles et graisses à usage alimentaire.

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt

Texte déposé

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau

Texte déposé

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.

Restauration et hébergement

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire

Texte déposé

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.