Le Terroir du Léman SUISSE
Marque suisse · 788461 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 788461
- Numéro de demande
- 08589/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Le Terroir du Léman SUISSE ((fig.))
- Déposée
- 12 juil. 2022
- Enregistrée
- 27 oct. 2022
- Publiée
- 27 oct. 2022
- Protégée jusqu’au
- 12 juil. 2032
- Classification de Vienne
- 03.09.01, 03.09.10, 03.09.11, 03.09.24, 26.01.01, 26.01.04, 26.01.12, 26.01.15, 26.01.20, 26.01.21, 26.11.01, 26.11.09, 26.11.13, 26.11.14, 27.05.01, 27.05.09, 27.05.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes; oeufs; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers; huiles et graisses à usage alimentaire.
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt
Texte déposé
Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau
Texte déposé
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.
Restauration et hébergement
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire
Texte déposé
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.10.2022
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.