Marque figurative
Marque suisse · 788486 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 788486
- Numéro de demande
- 09398/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 14 juil. 2022
- Enregistrée
- 27 oct. 2022
- Publiée
- 27 oct. 2022
- Protégée jusqu’au
- 14 juil. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.01.01, 02.01.23
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Succédanés de café; café; café au lait; arômes de café; boissons à base de café; café vert; préparations végétales remplaçant le café; cacao; cacao au lait; boissons à base de cacao; thé glacé; thé, autre qu'à usage médicinal; boissons à base de thé.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.10.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.