Marque figurative
Marque suisse · 788573 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 788573
- Numéro de demande
- 13796/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 26 oct. 2022
- Enregistrée
- 28 oct. 2022
- Publiée
- 28 oct. 2022
- Protégée jusqu’au
- 26 oct. 2032
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 26.05.01, 26.05.11, 26.05.12, 26.07.20, 26.07.21, 26.11.03, 26.11.08, 26.11.10
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Motocycles; Vélos électriques
Texte déposé
Motorräder; E-Bikes.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.10.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.