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Marque suisse · 788784 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
788784
Numéro de demande
14201/2022
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
7 nov. 2013
Enregistrée
3 nov. 2022
Publiée
3 nov. 2022
Protégée jusqu’au
7 nov. 2033
Remarques
Issue de la division/cession partielle du n° 651865.
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Aliments et substances à usage médical, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles

Texte déposé

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Texte déposé

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.

Bières et boissons sans alcool

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Texte déposé

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Pharmalys Laboratories SA, Schochenmühlestrasse 2, 6340 Baar → Pharmalys Laboratories SA, Siedereistrasse 9, 6280 Hochdorf

    Publié dans Swissreg le 21.04.2026

  2. 22 mai 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.05.2023

  3. 7 nov. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern

    Publié dans Swissreg le 07.11.2022

  4. 3 nov. 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2022

Parties

Titulaire

Pharmalys Laboratories SA

Siedereistrasse 9, 6280 Hochdorf

Mandataire

Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte

Münstergasse 38, 3011 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.