Marque figurative

Marque suisse · 788867 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
788867
Numéro de demande
14091/2022
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
1 nov. 2022
Enregistrée
4 nov. 2022
Publiée
4 nov. 2022
Protégée jusqu’au
1 nov. 2032
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
24.15.01, 24.15.21, 25.07.01, 25.07.15, 25.07.20, 25.07.21, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.16
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres; chronomètres; boîtiers de montres; cadrans (horlogerie); mouvements d'horlogerie; bracelets de montres; boucles pour bracelets de montres

Texte déposé

Montres; chronomètres; boîtiers de montres; cadrans (horlogerie); mouvements d'horlogerie; bracelets de montres; boucles pour bracelets de montres.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 nov. 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.