Marque figurative

Marque suisse · 788992 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
788992
Numéro de demande
12063/2022
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
15 sept. 2022
Enregistrée
8 nov. 2022
Publiée
8 nov. 2022
Protégée jusqu’au
15 sept. 2032
Couleurs revendiquées
Rouge.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
24.03.01, 24.03.08, 24.03.18, 27.05.01, 27.05.14, 27.05.22
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments optiques; lunettes, lunettes de soleil, articles de lunetterie et étuis à lunettes; montures de lunettes, cordons et chaines pour lunettes et lunettes de soleil, loupes; étuis et coques pour smartphones, fichiers numériques téléchargeable relatifs aux jetons non fongibles (NFT).

Bijouterie et horlogerie

Joaillerie; pierres précieuses; métaux précieux et leurs alliages; perles (bijouterie); boutons de manchettes; fixes cravates; bagues (bijouterie); bracelets (bijouterie); boucles d'oreilles; colliers (bijouterie); broches (bijouterie); breloques; porte-clés en métaux précieux; objets d'art en métaux précieux; coffrets à bijoux; boîtes en métaux précieux; porte-clefs de fantaisie; horlogerie et instruments chronométriques; montres; chronomètres; pendules; pendulettes; boîtier de montres; bracelets de montres; chaînes, ressorts et verres de montres; étuis et écrins pour l'horlogerie; mouvements d'horlogerie; cadrans (horlogerie)

Texte déposé

Joaillerie; pierres précieuses; métaux précieux et leurs alliages; perles (bijouterie); boutons de manchettes; fixes cravates; bagues (bijouterie); bracelets (bijouterie); boucles d'oreilles; colliers (bijouterie); broches (bijouterie); breloques; porte-clés en métaux précieux; objets d'art en métaux précieux; coffrets à bijoux; boîtes en métaux précieux; porte-clefs de fantaisie; horlogerie et instruments chronométriques; montres; chronomètres; pendules; pendulettes; boîtier de montres; bracelets de montres; chaînes, ressorts et verres de montres; étuis et écrins pour l'horlogerie; mouvements d'horlogerie; cadrans (horlogerie).

Papier et imprimés

Papier, carton; produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; articles en papier ou en carton, à savoir, boîtes, sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour emballage; papier d'emballage; instruments d'écriture, pochettes pour instruments d'écriture, étuis cadeaux pour instruments d'écriture; encres et recharges pour encres, encriers, articles de papeterie, nécessaires pour écrire [écritoires], agendas personnels [articles de papeterie], articles de bureau, cahiers, calendriers, carnets, répertoires, couvertures [papeterie], classeurs [articles de bureau], faire-part [papeterie], papier à lettres, enveloppes [papeterie], bristol, cartes de visites, enseignes en papier ou en carton, sous-main, couvre-livres, chemises pour documents, étiquettes non en tissu, noeuds en papier [papeterie], crayons, porte-plumes et porte-crayons, presse-papiers, agendas, couvertures d'agendas, pochettes pour passeports, porte-chéquiers, étuis pour stylos et crayons, pochettes et étuis pour documents, albums; serre-livres; marque-pages; plumes à écrire; pinces à billets; tampons encreurs; autocollant (articles de papeterie).

Cuir et bagages

Cuir et imitations du cuir; sacs à main, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à roulettes, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, attaché-case, mallettes pour documents, étuis pour clés (maroquinerie), vide-poches en cuir, coffres de voyage, trousses et coffrets destinés à contenir des articles de toilette (vides), pochettes (sacs à main de soirée), boîtes en cuir ou en carton-cuir, malles et valises, parapluies, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Vêtements et chaussures

Écharpes; foulards, cravates, gants (habillement), ceintures (habillement).

Tabac et articles pour fumeurs

Articles pour fumeur; cendriers, briquets.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    Richemont International SA, Group legal IP Team, 50, chemin de la Chênaie, CP 30, 1293 Bellevue (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 15.10.2024

  2. 15 oct. 2024

    Fusionné

    Titulaire
    Cartier International AG, Hinterbergstrasse 22, Postfach 61, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
    Mandataire
    Richemont International SA, Group legal - IP team, Chemin de la Chênaie 50, Case Postale 30, 1293 Bellevue

    Publié dans Swissreg le 15.10.2024

  3. 20 févr. 2024

    Partiellement radié

    LPS
    9, Appareils et instruments optiques; lunettes, lunettes de soleil, articles de lunetterie et étuis à lunettes; montures de lunettes, cordons et chaines pour lunettes et lunettes de soleil, loupes; étuis et coques pour smartphones, fichiers numériques téléchargeable relatifs aux jetons non fongibles (NFT)., 14, Joaillerie; pierres précieuses; métaux précieux et leurs alliages; perles (bijouterie); boutons de manchettes; fixes cravates; bagues (bijouterie); bracelets (bijouterie); boucles d'oreilles; colliers (bijouterie); broches (bijouterie); breloques; porte-clés en métaux précieux; objets d'art en métaux précieux; coffrets à bijoux; boîtes en métaux précieux; porte-clefs de fantaisie; horlogerie et instruments chronométriques; montres; chronomètres; pendules; pendulettes; boîtier de montres; bracelets de montres; chaînes, ressorts et verres de montres; étuis et écrins pour l'horlogerie; mouvements d'horlogerie; cadrans (horlogerie)., 16, Papier, carton; produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; articles en papier ou en carton, à savoir, boîtes, sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour emballage; papier d'emballage; instruments d'écriture, pochettes pour instruments d'écriture, étuis cadeaux pour instruments d'écriture; encres et recharges pour encres, encriers, articles de papeterie, nécessaires pour écrire [écritoires], agendas personnels [articles de papeterie], articles de bureau, cahiers, calendriers, carnets, répertoires, couvertures [papeterie], classeurs [articles de bureau], faire-part [papeterie], papier à lettres, enveloppes [papeterie], bristol, cartes de visites, enseignes en papier ou en carton, sous-main, couvre-livres, chemises pour documents, étiquettes non en tissu, noeuds en papier [papeterie], crayons, porte-plumes et porte-crayons, presse-papiers, agendas, couvertures d'agendas, pochettes pour passeports, porte-chéquiers, étuis pour stylos et crayons, pochettes et étuis pour documents, albums; serre-livres; marque-pages; plumes à écrire; pinces à billets; tampons encreurs; autocollant (articles de papeterie)., 18, Cuir et imitations du cuir; sacs à main, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à roulettes, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, attaché-case, mallettes pour documents, étuis pour clés (maroquinerie), vide-poches en cuir, coffres de voyage, trousses et coffrets destinés à contenir des articles de toilette (vides), pochettes (sacs à main de soirée), boîtes en cuir ou en carton-cuir, malles et valises, parapluies, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage., 25, Vêtements (habillement); écharpes; châles, foulards, cravates, bretelles, gants (habillement), ceintures (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie., 34, Articles pour fumeur; cendriers, briquets. → 9, Appareils et instruments optiques; lunettes, lunettes de soleil, articles de lunetterie et étuis à lunettes; montures de lunettes, cordons et chaines pour lunettes et lunettes de soleil, loupes; étuis et coques pour smartphones, fichiers numériques téléchargeable relatifs aux jetons non fongibles (NFT)., 14, Joaillerie; pierres précieuses; métaux précieux et leurs alliages; perles (bijouterie); boutons de manchettes; fixes cravates; bagues (bijouterie); bracelets (bijouterie); boucles d'oreilles; colliers (bijouterie); broches (bijouterie); breloques; porte-clés en métaux précieux; objets d'art en métaux précieux; coffrets à bijoux; boîtes en métaux précieux; porte-clefs de fantaisie; horlogerie et instruments chronométriques; montres; chronomètres; pendules; pendulettes; boîtier de montres; bracelets de montres; chaînes, ressorts et verres de montres; étuis et écrins pour l'horlogerie; mouvements d'horlogerie; cadrans (horlogerie)., 16, Papier, carton; produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; articles en papier ou en carton, à savoir, boîtes, sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour emballage; papier d'emballage; instruments d'écriture, pochettes pour instruments d'écriture, étuis cadeaux pour instruments d'écriture; encres et recharges pour encres, encriers, articles de papeterie, nécessaires pour écrire [écritoires], agendas personnels [articles de papeterie], articles de bureau, cahiers, calendriers, carnets, répertoires, couvertures [papeterie], classeurs [articles de bureau], faire-part [papeterie], papier à lettres, enveloppes [papeterie], bristol, cartes de visites, enseignes en papier ou en carton, sous-main, couvre-livres, chemises pour documents, étiquettes non en tissu, noeuds en papier [papeterie], crayons, porte-plumes et porte-crayons, presse-papiers, agendas, couvertures d'agendas, pochettes pour passeports, porte-chéquiers, étuis pour stylos et crayons, pochettes et étuis pour documents, albums; serre-livres; marque-pages; plumes à écrire; pinces à billets; tampons encreurs; autocollant (articles de papeterie)., 18, Cuir et imitations du cuir; sacs à main, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à roulettes, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, attaché-case, mallettes pour documents, étuis pour clés (maroquinerie), vide-poches en cuir, coffres de voyage, trousses et coffrets destinés à contenir des articles de toilette (vides), pochettes (sacs à main de soirée), boîtes en cuir ou en carton-cuir, malles et valises, parapluies, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage., 25, Écharpes; foulards, cravates, gants (habillement), ceintures (habillement)., 34, Articles pour fumeur; cendriers, briquets.
    Classification internationale
    9,14,16,18,25,34 → 9,14,16,18,25,34

    Publié dans Swissreg le 20.02.2024

  4. 7 sept. 2023

    Partiellement radié

    LPS
    3, Savons non médicamenteux; parfums; eau de parfum; eau de toilette; eau de Cologne; lotions après-rasage; baumes après-rasage; huiles parfumées à usage cosmétique; lotions et crèmes cosmétiques; produits de maquillage; produits de démaquillage; déodorants à usage personnel; gels de bain; gels de douche; cosmétiques; étuis pour rouges à lèvres; vernis à ongles., 9, Appareils et instruments optiques; lunettes, lunettes de soleil, articles de lunetterie et étuis à lunettes; montures de lunettes, cordons et chaines pour lunettes et lunettes de soleil, loupes; étuis et coques pour smartphones, fichiers numériques téléchargeable relatifs aux jetons non fongibles (NFT)., 14, Joaillerie; pierres précieuses; métaux précieux et leurs alliages; perles (bijouterie); boutons de manchettes; fixes cravates; bagues (bijouterie); bracelets (bijouterie); boucles d'oreilles; colliers (bijouterie); broches (bijouterie); breloques; porte-clés en métaux précieux; objets d'art en métaux précieux; coffrets à bijoux; boîtes en métaux précieux; porte-clefs de fantaisie; horlogerie et instruments chronométriques; montres; chronomètres; pendules; pendulettes; boîtier de montres; bracelets de montres; chaînes, ressorts et verres de montres; étuis et écrins pour l'horlogerie; mouvements d'horlogerie; cadrans (horlogerie)., 16, Papier, carton; produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; articles en papier ou en carton, à savoir, boîtes, sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour emballage; papier d'emballage; instruments d'écriture, pochettes pour instruments d'écriture, étuis cadeaux pour instruments d'écriture; encres et recharges pour encres, encriers, articles de papeterie, nécessaires pour écrire [écritoires], agendas personnels [articles de papeterie], articles de bureau, cahiers, calendriers, carnets, répertoires, couvertures [papeterie], classeurs [articles de bureau], faire-part [papeterie], papier à lettres, enveloppes [papeterie], bristol, cartes de visites, enseignes en papier ou en carton, sous-main, couvre-livres, chemises pour documents, étiquettes non en tissu, noeuds en papier [papeterie], crayons, porte-plumes et porte-crayons, presse-papiers, agendas, couvertures d'agendas, pochettes pour passeports, porte-chéquiers, étuis pour stylos et crayons, pochettes et étuis pour documents, albums; serre-livres; marque-pages; plumes à écrire; pinces à billets; tampons encreurs; autocollant (articles de papeterie)., 18, Cuir et imitations du cuir; sacs à main, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à roulettes, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, attaché-case, mallettes pour documents, étuis pour clés (maroquinerie), vide-poches en cuir, coffres de voyage, trousses et coffrets destinés à contenir des articles de toilette (vides), pochettes (sacs à main de soirée), boîtes en cuir ou en carton-cuir, malles et valises, parapluies, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage., 25, Vêtements (habillement); écharpes; châles, foulards, cravates, bretelles, gants (habillement), ceintures (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie., 34, Articles pour fumeur; cendriers, briquets. → 9, Appareils et instruments optiques; lunettes, lunettes de soleil, articles de lunetterie et étuis à lunettes; montures de lunettes, cordons et chaines pour lunettes et lunettes de soleil, loupes; étuis et coques pour smartphones, fichiers numériques téléchargeable relatifs aux jetons non fongibles (NFT)., 14, Joaillerie; pierres précieuses; métaux précieux et leurs alliages; perles (bijouterie); boutons de manchettes; fixes cravates; bagues (bijouterie); bracelets (bijouterie); boucles d'oreilles; colliers (bijouterie); broches (bijouterie); breloques; porte-clés en métaux précieux; objets d'art en métaux précieux; coffrets à bijoux; boîtes en métaux précieux; porte-clefs de fantaisie; horlogerie et instruments chronométriques; montres; chronomètres; pendules; pendulettes; boîtier de montres; bracelets de montres; chaînes, ressorts et verres de montres; étuis et écrins pour l'horlogerie; mouvements d'horlogerie; cadrans (horlogerie)., 16, Papier, carton; produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; articles en papier ou en carton, à savoir, boîtes, sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour emballage; papier d'emballage; instruments d'écriture, pochettes pour instruments d'écriture, étuis cadeaux pour instruments d'écriture; encres et recharges pour encres, encriers, articles de papeterie, nécessaires pour écrire [écritoires], agendas personnels [articles de papeterie], articles de bureau, cahiers, calendriers, carnets, répertoires, couvertures [papeterie], classeurs [articles de bureau], faire-part [papeterie], papier à lettres, enveloppes [papeterie], bristol, cartes de visites, enseignes en papier ou en carton, sous-main, couvre-livres, chemises pour documents, étiquettes non en tissu, noeuds en papier [papeterie], crayons, porte-plumes et porte-crayons, presse-papiers, agendas, couvertures d'agendas, pochettes pour passeports, porte-chéquiers, étuis pour stylos et crayons, pochettes et étuis pour documents, albums; serre-livres; marque-pages; plumes à écrire; pinces à billets; tampons encreurs; autocollant (articles de papeterie)., 18, Cuir et imitations du cuir; sacs à main, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à roulettes, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, attaché-case, mallettes pour documents, étuis pour clés (maroquinerie), vide-poches en cuir, coffres de voyage, trousses et coffrets destinés à contenir des articles de toilette (vides), pochettes (sacs à main de soirée), boîtes en cuir ou en carton-cuir, malles et valises, parapluies, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage., 25, Vêtements (habillement); écharpes; châles, foulards, cravates, bretelles, gants (habillement), ceintures (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie., 34, Articles pour fumeur; cendriers, briquets.
    Classification internationale
    3,9,14,16,18,25,34 → 9,14,16,18,25,34

    Publié dans Swissreg le 07.09.2023

  5. 8 nov. 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.