Marque figurative
Marque suisse · 788992 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 788992
- Numéro de demande
- 12063/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 15 sept. 2022
- Enregistrée
- 8 nov. 2022
- Publiée
- 8 nov. 2022
- Protégée jusqu’au
- 15 sept. 2032
- Couleurs revendiquées
- Rouge.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.03.01, 24.03.08, 24.03.18, 27.05.01, 27.05.14, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments optiques; lunettes, lunettes de soleil, articles de lunetterie et étuis à lunettes; montures de lunettes, cordons et chaines pour lunettes et lunettes de soleil, loupes; étuis et coques pour smartphones, fichiers numériques téléchargeable relatifs aux jetons non fongibles (NFT).
Bijouterie et horlogerie
Joaillerie; pierres précieuses; métaux précieux et leurs alliages; perles (bijouterie); boutons de manchettes; fixes cravates; bagues (bijouterie); bracelets (bijouterie); boucles d'oreilles; colliers (bijouterie); broches (bijouterie); breloques; porte-clés en métaux précieux; objets d'art en métaux précieux; coffrets à bijoux; boîtes en métaux précieux; porte-clefs de fantaisie; horlogerie et instruments chronométriques; montres; chronomètres; pendules; pendulettes; boîtier de montres; bracelets de montres; chaînes, ressorts et verres de montres; étuis et écrins pour l'horlogerie; mouvements d'horlogerie; cadrans (horlogerie)
Texte déposé
Joaillerie; pierres précieuses; métaux précieux et leurs alliages; perles (bijouterie); boutons de manchettes; fixes cravates; bagues (bijouterie); bracelets (bijouterie); boucles d'oreilles; colliers (bijouterie); broches (bijouterie); breloques; porte-clés en métaux précieux; objets d'art en métaux précieux; coffrets à bijoux; boîtes en métaux précieux; porte-clefs de fantaisie; horlogerie et instruments chronométriques; montres; chronomètres; pendules; pendulettes; boîtier de montres; bracelets de montres; chaînes, ressorts et verres de montres; étuis et écrins pour l'horlogerie; mouvements d'horlogerie; cadrans (horlogerie).
Papier et imprimés
Papier, carton; produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; articles en papier ou en carton, à savoir, boîtes, sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour emballage; papier d'emballage; instruments d'écriture, pochettes pour instruments d'écriture, étuis cadeaux pour instruments d'écriture; encres et recharges pour encres, encriers, articles de papeterie, nécessaires pour écrire [écritoires], agendas personnels [articles de papeterie], articles de bureau, cahiers, calendriers, carnets, répertoires, couvertures [papeterie], classeurs [articles de bureau], faire-part [papeterie], papier à lettres, enveloppes [papeterie], bristol, cartes de visites, enseignes en papier ou en carton, sous-main, couvre-livres, chemises pour documents, étiquettes non en tissu, noeuds en papier [papeterie], crayons, porte-plumes et porte-crayons, presse-papiers, agendas, couvertures d'agendas, pochettes pour passeports, porte-chéquiers, étuis pour stylos et crayons, pochettes et étuis pour documents, albums; serre-livres; marque-pages; plumes à écrire; pinces à billets; tampons encreurs; autocollant (articles de papeterie).
Cuir et bagages
Cuir et imitations du cuir; sacs à main, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à roulettes, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, attaché-case, mallettes pour documents, étuis pour clés (maroquinerie), vide-poches en cuir, coffres de voyage, trousses et coffrets destinés à contenir des articles de toilette (vides), pochettes (sacs à main de soirée), boîtes en cuir ou en carton-cuir, malles et valises, parapluies, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Vêtements et chaussures
Écharpes; foulards, cravates, gants (habillement), ceintures (habillement).
Tabac et articles pour fumeurs
Articles pour fumeur; cendriers, briquets.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Richemont International SA, Group legal IP Team, 50, chemin de la Chênaie, CP 30, 1293 Bellevue (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.10.2024
- 15 oct. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Cartier International AG, Hinterbergstrasse 22, Postfach 61, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
- Mandataire
- Richemont International SA, Group legal - IP team, Chemin de la Chênaie 50, Case Postale 30, 1293 Bellevue
Publié dans Swissreg le 15.10.2024
- 20 févr. 2024
Partiellement radié
- LPS
- 9, Appareils et instruments optiques; lunettes, lunettes de soleil, articles de lunetterie et étuis à lunettes; montures de lunettes, cordons et chaines pour lunettes et lunettes de soleil, loupes; étuis et coques pour smartphones, fichiers numériques téléchargeable relatifs aux jetons non fongibles (NFT)., 14, Joaillerie; pierres précieuses; métaux précieux et leurs alliages; perles (bijouterie); boutons de manchettes; fixes cravates; bagues (bijouterie); bracelets (bijouterie); boucles d'oreilles; colliers (bijouterie); broches (bijouterie); breloques; porte-clés en métaux précieux; objets d'art en métaux précieux; coffrets à bijoux; boîtes en métaux précieux; porte-clefs de fantaisie; horlogerie et instruments chronométriques; montres; chronomètres; pendules; pendulettes; boîtier de montres; bracelets de montres; chaînes, ressorts et verres de montres; étuis et écrins pour l'horlogerie; mouvements d'horlogerie; cadrans (horlogerie)., 16, Papier, carton; produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; articles en papier ou en carton, à savoir, boîtes, sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour emballage; papier d'emballage; instruments d'écriture, pochettes pour instruments d'écriture, étuis cadeaux pour instruments d'écriture; encres et recharges pour encres, encriers, articles de papeterie, nécessaires pour écrire [écritoires], agendas personnels [articles de papeterie], articles de bureau, cahiers, calendriers, carnets, répertoires, couvertures [papeterie], classeurs [articles de bureau], faire-part [papeterie], papier à lettres, enveloppes [papeterie], bristol, cartes de visites, enseignes en papier ou en carton, sous-main, couvre-livres, chemises pour documents, étiquettes non en tissu, noeuds en papier [papeterie], crayons, porte-plumes et porte-crayons, presse-papiers, agendas, couvertures d'agendas, pochettes pour passeports, porte-chéquiers, étuis pour stylos et crayons, pochettes et étuis pour documents, albums; serre-livres; marque-pages; plumes à écrire; pinces à billets; tampons encreurs; autocollant (articles de papeterie)., 18, Cuir et imitations du cuir; sacs à main, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à roulettes, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, attaché-case, mallettes pour documents, étuis pour clés (maroquinerie), vide-poches en cuir, coffres de voyage, trousses et coffrets destinés à contenir des articles de toilette (vides), pochettes (sacs à main de soirée), boîtes en cuir ou en carton-cuir, malles et valises, parapluies, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage., 25, Vêtements (habillement); écharpes; châles, foulards, cravates, bretelles, gants (habillement), ceintures (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie., 34, Articles pour fumeur; cendriers, briquets. → 9, Appareils et instruments optiques; lunettes, lunettes de soleil, articles de lunetterie et étuis à lunettes; montures de lunettes, cordons et chaines pour lunettes et lunettes de soleil, loupes; étuis et coques pour smartphones, fichiers numériques téléchargeable relatifs aux jetons non fongibles (NFT)., 14, Joaillerie; pierres précieuses; métaux précieux et leurs alliages; perles (bijouterie); boutons de manchettes; fixes cravates; bagues (bijouterie); bracelets (bijouterie); boucles d'oreilles; colliers (bijouterie); broches (bijouterie); breloques; porte-clés en métaux précieux; objets d'art en métaux précieux; coffrets à bijoux; boîtes en métaux précieux; porte-clefs de fantaisie; horlogerie et instruments chronométriques; montres; chronomètres; pendules; pendulettes; boîtier de montres; bracelets de montres; chaînes, ressorts et verres de montres; étuis et écrins pour l'horlogerie; mouvements d'horlogerie; cadrans (horlogerie)., 16, Papier, carton; produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; articles en papier ou en carton, à savoir, boîtes, sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour emballage; papier d'emballage; instruments d'écriture, pochettes pour instruments d'écriture, étuis cadeaux pour instruments d'écriture; encres et recharges pour encres, encriers, articles de papeterie, nécessaires pour écrire [écritoires], agendas personnels [articles de papeterie], articles de bureau, cahiers, calendriers, carnets, répertoires, couvertures [papeterie], classeurs [articles de bureau], faire-part [papeterie], papier à lettres, enveloppes [papeterie], bristol, cartes de visites, enseignes en papier ou en carton, sous-main, couvre-livres, chemises pour documents, étiquettes non en tissu, noeuds en papier [papeterie], crayons, porte-plumes et porte-crayons, presse-papiers, agendas, couvertures d'agendas, pochettes pour passeports, porte-chéquiers, étuis pour stylos et crayons, pochettes et étuis pour documents, albums; serre-livres; marque-pages; plumes à écrire; pinces à billets; tampons encreurs; autocollant (articles de papeterie)., 18, Cuir et imitations du cuir; sacs à main, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à roulettes, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, attaché-case, mallettes pour documents, étuis pour clés (maroquinerie), vide-poches en cuir, coffres de voyage, trousses et coffrets destinés à contenir des articles de toilette (vides), pochettes (sacs à main de soirée), boîtes en cuir ou en carton-cuir, malles et valises, parapluies, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage., 25, Écharpes; foulards, cravates, gants (habillement), ceintures (habillement)., 34, Articles pour fumeur; cendriers, briquets.
- Classification internationale
- 9,14,16,18,25,34 → 9,14,16,18,25,34
Publié dans Swissreg le 20.02.2024
- 7 sept. 2023
Partiellement radié
- LPS
- 3, Savons non médicamenteux; parfums; eau de parfum; eau de toilette; eau de Cologne; lotions après-rasage; baumes après-rasage; huiles parfumées à usage cosmétique; lotions et crèmes cosmétiques; produits de maquillage; produits de démaquillage; déodorants à usage personnel; gels de bain; gels de douche; cosmétiques; étuis pour rouges à lèvres; vernis à ongles., 9, Appareils et instruments optiques; lunettes, lunettes de soleil, articles de lunetterie et étuis à lunettes; montures de lunettes, cordons et chaines pour lunettes et lunettes de soleil, loupes; étuis et coques pour smartphones, fichiers numériques téléchargeable relatifs aux jetons non fongibles (NFT)., 14, Joaillerie; pierres précieuses; métaux précieux et leurs alliages; perles (bijouterie); boutons de manchettes; fixes cravates; bagues (bijouterie); bracelets (bijouterie); boucles d'oreilles; colliers (bijouterie); broches (bijouterie); breloques; porte-clés en métaux précieux; objets d'art en métaux précieux; coffrets à bijoux; boîtes en métaux précieux; porte-clefs de fantaisie; horlogerie et instruments chronométriques; montres; chronomètres; pendules; pendulettes; boîtier de montres; bracelets de montres; chaînes, ressorts et verres de montres; étuis et écrins pour l'horlogerie; mouvements d'horlogerie; cadrans (horlogerie)., 16, Papier, carton; produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; articles en papier ou en carton, à savoir, boîtes, sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour emballage; papier d'emballage; instruments d'écriture, pochettes pour instruments d'écriture, étuis cadeaux pour instruments d'écriture; encres et recharges pour encres, encriers, articles de papeterie, nécessaires pour écrire [écritoires], agendas personnels [articles de papeterie], articles de bureau, cahiers, calendriers, carnets, répertoires, couvertures [papeterie], classeurs [articles de bureau], faire-part [papeterie], papier à lettres, enveloppes [papeterie], bristol, cartes de visites, enseignes en papier ou en carton, sous-main, couvre-livres, chemises pour documents, étiquettes non en tissu, noeuds en papier [papeterie], crayons, porte-plumes et porte-crayons, presse-papiers, agendas, couvertures d'agendas, pochettes pour passeports, porte-chéquiers, étuis pour stylos et crayons, pochettes et étuis pour documents, albums; serre-livres; marque-pages; plumes à écrire; pinces à billets; tampons encreurs; autocollant (articles de papeterie)., 18, Cuir et imitations du cuir; sacs à main, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à roulettes, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, attaché-case, mallettes pour documents, étuis pour clés (maroquinerie), vide-poches en cuir, coffres de voyage, trousses et coffrets destinés à contenir des articles de toilette (vides), pochettes (sacs à main de soirée), boîtes en cuir ou en carton-cuir, malles et valises, parapluies, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage., 25, Vêtements (habillement); écharpes; châles, foulards, cravates, bretelles, gants (habillement), ceintures (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie., 34, Articles pour fumeur; cendriers, briquets. → 9, Appareils et instruments optiques; lunettes, lunettes de soleil, articles de lunetterie et étuis à lunettes; montures de lunettes, cordons et chaines pour lunettes et lunettes de soleil, loupes; étuis et coques pour smartphones, fichiers numériques téléchargeable relatifs aux jetons non fongibles (NFT)., 14, Joaillerie; pierres précieuses; métaux précieux et leurs alliages; perles (bijouterie); boutons de manchettes; fixes cravates; bagues (bijouterie); bracelets (bijouterie); boucles d'oreilles; colliers (bijouterie); broches (bijouterie); breloques; porte-clés en métaux précieux; objets d'art en métaux précieux; coffrets à bijoux; boîtes en métaux précieux; porte-clefs de fantaisie; horlogerie et instruments chronométriques; montres; chronomètres; pendules; pendulettes; boîtier de montres; bracelets de montres; chaînes, ressorts et verres de montres; étuis et écrins pour l'horlogerie; mouvements d'horlogerie; cadrans (horlogerie)., 16, Papier, carton; produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; articles en papier ou en carton, à savoir, boîtes, sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour emballage; papier d'emballage; instruments d'écriture, pochettes pour instruments d'écriture, étuis cadeaux pour instruments d'écriture; encres et recharges pour encres, encriers, articles de papeterie, nécessaires pour écrire [écritoires], agendas personnels [articles de papeterie], articles de bureau, cahiers, calendriers, carnets, répertoires, couvertures [papeterie], classeurs [articles de bureau], faire-part [papeterie], papier à lettres, enveloppes [papeterie], bristol, cartes de visites, enseignes en papier ou en carton, sous-main, couvre-livres, chemises pour documents, étiquettes non en tissu, noeuds en papier [papeterie], crayons, porte-plumes et porte-crayons, presse-papiers, agendas, couvertures d'agendas, pochettes pour passeports, porte-chéquiers, étuis pour stylos et crayons, pochettes et étuis pour documents, albums; serre-livres; marque-pages; plumes à écrire; pinces à billets; tampons encreurs; autocollant (articles de papeterie)., 18, Cuir et imitations du cuir; sacs à main, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à roulettes, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, attaché-case, mallettes pour documents, étuis pour clés (maroquinerie), vide-poches en cuir, coffres de voyage, trousses et coffrets destinés à contenir des articles de toilette (vides), pochettes (sacs à main de soirée), boîtes en cuir ou en carton-cuir, malles et valises, parapluies, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage., 25, Vêtements (habillement); écharpes; châles, foulards, cravates, bretelles, gants (habillement), ceintures (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie., 34, Articles pour fumeur; cendriers, briquets.
- Classification internationale
- 3,9,14,16,18,25,34 → 9,14,16,18,25,34
Publié dans Swissreg le 07.09.2023
- 8 nov. 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 08.11.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.