N90
Marque suisse · 790196 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 790196
- Numéro de demande
- 15450/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- N90 ((fig.))
- Déposée
- 30 nov. 2022
- Enregistrée
- 2 déc. 2022
- Publiée
- 2 déc. 2022
- Protégée jusqu’au
- 30 nov. 2032
- Priorité
- 23.06.2022 FR
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.11.02, 26.11.06, 26.11.09, 26.11.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Vêtements; articles chaussants; chapellerie; chemises; vêtements en cuir; ceintures (habillement); fourrures (vêtements); gants (habillement); foulards, cravates; bonneterie; chaussettes; chaussons; chaussures de plage; chaussures de ski; chaussures de sport; sous-vêtements.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 déc. 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 02.12.2022
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.