Marque figurative
Marque suisse · 790426 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 790426
- Numéro de demande
- 10511/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 10 août 2022
- Enregistrée
- 8 déc. 2022
- Publiée
- 8 déc. 2022
- Protégée jusqu’au
- 10 août 2032
- Classification de Vienne
- 03.07.05, 03.07.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, articles de chapellerie
Texte déposé
Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen.
Traitement de matériaux
Confection sur mesure; Confection de vêtements sur mesure
Texte déposé
Massschneidern; Schneidern von Bekleidung.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 déc. 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 08.12.2022
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.