Marque figurative

Marque suisse · 790704 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
790704
Numéro de demande
17421/2021
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
8 déc. 2022
Enregistrée
15 déc. 2022
Publiée
15 déc. 2022
Protégée jusqu’au
8 déc. 2032
Couleurs revendiquées
Turquoise, doré, gris, blanc, noir, brun.
Classification de Vienne
03.07.13, 03.07.21, 03.07.24, 05.03.11, 05.03.13, 05.03.20, 07.03.04, 07.03.05, 07.03.09
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Glaces comestibles, glaces à l'eau, sorbets, confiseries glacées, gâteaux glacés, crèmes glacées, desserts glacés, yoghourts glacés, poudres et liants (compris dans cette classe) pour la préparation de glaces comestibles et/ou glaces à l'eau et/ou sorbets et/ou confiseries glacées et/ou gâteaux glacés et/ou crèmes glacées et/ou yoghourts glacés; mélanges pour crèmes glacées; succédanés des crèmes glacées; lait glacé; barres au lait glacé; cônes pour crèmes glacées; barres de chocolat; barres de muesli; barres glacées aux fruits; café, thé, cacao et succédanés du café; boissons à base de cacao; boissons à base de café; boissons à base de chocolat; boissons à base de thé; infusions à base de plantes; pain, pâtisseries et confiseries; préparations à base de céréales; glaçages.

Bières et boissons sans alcool

Sorbets (boissons); boissons glacées à base de fruits; boissons à base de fruits et jus de fruits; boissons à base de légumes; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; bières; sodas; essences pour la préparation de boissons; sirops et autres préparations pour la fabrication de boissons.

Publicité et services aux entreprises

Services de vente au détail de crèmes glacées; services de vente au détail de glaces alimentaires; services de vente au détail de sorbets; services de magasins de vente au détail proposant des produits alimentaires.

Restauration et hébergement

Services de restauration (alimentation); préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons à emporter ou à consommer sur place; service de thé, café, cacao, boissons gazeuses ou jus de fruits; services de bars à jus et café

Texte déposé

Services de restauration (alimentation); préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons à emporter ou à consommer sur place; service de thé, café, cacao, boissons gazeuses ou jus de fruits; services de bars à jus et café.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.