Petit Bonheur
Marque suisse · 791001 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 791001
- Numéro de demande
- 11206/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Petit Bonheur ((fig.))
- Déposée
- 26 août 2022
- Enregistrée
- 21 déc. 2022
- Publiée
- 21 déc. 2022
- Protégée jusqu’au
- 26 août 2032
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 02.09.01, 25.01.19, 26.05.01, 26.05.12, 26.05.22, 26.05.24, 26.11.02, 26.11.05, 26.11.07, 26.11.10, 27.05.01, 27.05.07, 27.05.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Produits de boulangerie fine; Pâtisseries
Texte déposé
Feine Backwaren; Konditorwaren.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.