swiss 1
Marque suisse · 791120 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 791120
- Numéro de demande
- 16275/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- swiss 1 ((fig.))
- Déposée
- 19 déc. 2022
- Enregistrée
- 23 déc. 2022
- Publiée
- 23 déc. 2022
- Protégée jusqu’au
- 19 déc. 2032
- Couleurs revendiquées
- La croix contenue dans le signe ne sera reproduite ni en rouge sur fond blanc ni dans d'autres couleurs prêtant à confusion avec l'emblème de la Croix-Rouge.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.13.01, 24.13.14, 24.17.05, 24.17.07
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Pièces de monnaie, pièces de monnaie à collectionner, pièces de monnaie commémoratives, médailles, médailles commémoratives, lingots de métaux précieux, objets d'art en métaux précieux; tous les produits précités de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Enregistré
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.