Marque figurative

Marque suisse · 791255 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
791255
Numéro de demande
16201/2022
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
16 déc. 2022
Enregistrée
29 déc. 2022
Publiée
29 déc. 2022
Protégée jusqu’au
16 déc. 2032
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
03.09.01, 03.09.10, 03.09.24
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Outils à main à fonctionnement manuel, à savoir, limes, micro-limes, plaquettes diamantées, limes en fibre céramique, limes diamantées, limes cabrons, grattoirs, brunissoirs, cisailles, limes pour tester la dureté d'un matériau, brosses à lime, râpes, scies, lames de scies, lames, rifloirs, échoppes, burins, fraises, perloirs, manches et supports pour tous les outils à main précités.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.12.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.