Marque figurative
Marque suisse · 791405 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 791405
- Numéro de demande
- 12251/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 20 sept. 2022
- Enregistrée
- 4 janv. 2023
- Publiée
- 4 janv. 2023
- Protégée jusqu’au
- 20 sept. 2032
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bracelets de montres; montres; montres-bijoux; horlogerie; joaillerie; bijouterie; métaux précieux et leurs alliages; pierres précieuses et semi-précieuses
Texte déposé
Bracelets de montres; montres; montres-bijoux; horlogerie; joaillerie; bijouterie; métaux précieux et leurs alliages; pierres précieuses et semi-précieuses.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chapellerie.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 4 août 2023
Partiellement radié
- LPS
- 14, Bracelets de montres; montres; montres-bijoux; horlogerie; joaillerie; bijouterie; métaux précieux et leurs alliages; pierres précieuses et semi-précieuses., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie. → 14, Bracelets de montres; montres; montres-bijoux; horlogerie; joaillerie; bijouterie; métaux précieux et leurs alliages; pierres précieuses et semi-précieuses., 25, Vêtements, chapellerie.
- Classification internationale
- 14,25 → 14,25
Publié dans Swissreg le 04.08.2023
- 4 janv. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.