VOLUTE
Marque suisse · 791442 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 791442
- Numéro de demande
- 12300/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 21 sept. 2022
- Enregistrée
- 5 janv. 2023
- Publiée
- 5 janv. 2023
- Protégée jusqu’au
- 21 sept. 2032
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Boissons désalcoolisées; vins désalcoolisés; vins mousseux sans alcool; boissons à base de vin désalcoolisé.
Boissons alcoolisées
Vins; vins mousseux; vins et vins mousseux à faible teneur en alcool, à savoir d'un degré inférieur ou égal à 1,2 % par volume d'alcool; boissons à base de vin; boissons gazéifiées à base de vin; boissons gazéifiées à faible teneur en alcool, à savoir d'un degré inférieur ou égal à 1,2 % par volume d'alcool; vins partiellement désalcoolisés; boissons, autres que bières, à faible teneur en alcool, d'un degré inférieur ou égal à 1,2 % par volume d'alcool; boissons à base de vin partiellement désalcoolisé.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 janv. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 05.01.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.