Marque figurative
Marque suisse · 791613 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 791613
- Numéro de demande
- 16307/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 19 déc. 2022
- Enregistrée
- 10 janv. 2023
- Publiée
- 10 janv. 2023
- Protégée jusqu’au
- 19 déc. 2032
- Couleurs revendiquées
- Grün, schwarz.
- Classification de Vienne
- 03.11.12, 03.11.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Fromage
Texte déposé
Käse.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 janv. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.