Marque figurative
Marque suisse · 791924 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 791924
- Numéro de demande
- 15051/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 22 nov. 2022
- Enregistrée
- 17 janv. 2023
- Publiée
- 17 janv. 2023
- Protégée jusqu’au
- 22 nov. 2032
- Classification de Vienne
- 03.04.11, 03.04.13, 03.04.24
Produits et services
Véhicules
Pneus pour motocycles; pneumatiques pour motocycles; motocycles pour motocross; motocycles pour la pratique du motocross; motocycles; side-cars pour motocycles.
Vêtements et chaussures
Habits
Texte déposé
Habits.
Transport et voyages
Services de location de motocycles.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 janv. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 17.01.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.