Ysmée
Marque suisse · 792205 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 792205
- Numéro de demande
- 13167/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Ysmée ((fig.))
- Déposée
- 11 oct. 2022
- Enregistrée
- 23 janv. 2023
- Publiée
- 23 janv. 2023
- Protégée jusqu’au
- 11 oct. 2032
- Remarques
- Le croissant contenu dans la marque ne sera pas reproduit en rouge sur fond blanc; il ne sera pas non plus reproduit dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec l'emblème du Croissant Rouge.
- Classification de Vienne
- 01.07.06, 26.11.01, 26.11.06, 26.11.09, 26.11.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Moteurs pour literie électrique.
Meubles
Literie à l'exception du linge de lit; lits; lits tapissier; lits baldaquin; lits banquette; lits comprenant des sommiers avec rangement; lits à rangement; lits pour enfants; lits cabanes; lits combinés; lits escamotables; lits mezzanine; lits superposés; lits gigognes; lits évolutifs; lits réglables; lits empilables; lits réversibles; lits pouf; lits transportables; lits d'appoint; lits de voyage; lits de camp; matelas; matelas pour convertible; matelas à mémoire de forme; matelas bébé; matelas pour lit évolutif; matelas pour lits gigogne; matelas clic-clac; matelas à ressorts; matelas en mousse; matelas en latex; matelas polylatex; matelas de relaxation; matelas de camping; matelas pneumatiques; futons; cadres de lit; cadres de lit avec rangement; cadre de lit coffre; sommiers de lits; sommiers, coffres; sommiers électriques; sommiers lattes; sommiers à plots; sommiers tapissiers; sommiers à ressorts; sommiers articulés; têtes de lit; surmatelas; coussins; oreillers; traversins; ressorts de lit en matériaux non métalliques; tringles de lits; lattes de sommier de lits [parties constitutives de sommiers]; ponts de lit; barrières de lits; bois de lit; garnitures de lits non métalliques; pieds de lit; rangements de lits.
Tissus
Tissus; tissus à usage textile; matières textiles; tissus élastiques; tissus de coton; textiles en coton; velours; lin [tissu]; tissus de lin; textiles en lin; toile à matelas; cache sommiers; linge de lit; couettes; couvertures de lit; couvre lits; couvre-pieds; housses de protection pour matelas et meubles; enveloppes de matelas; couvertures de voyage; plaids; housses pour coussins; housses d'oreillers.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 23.01.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.