DELFOSSE SWISSBRONZE

Marque suisse · 792280 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
792280
Numéro de demande
10420/2022
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
24 janv. 2023
Enregistrée
24 janv. 2023
Publiée
24 janv. 2023
Protégée jusqu’au
24 janv. 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Türrahmen aus Metall; Türen und Fenster aus Metall; Türen aus Metall; Fensterrahmen aus Metall; Treppenstufen aus Metall; Treppen aus Metall; Metallrahmen für Schiebetüren; Metallrahmen für Bauzwecke; Metallgeländer für Balkone; Geländer aus Metall; Brückengeländer aus Metall; alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.

Matériaux de construction non métalliques

Balkoneinfassungen; alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.