Marque figurative
Marque suisse · 792633 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 792633
- Numéro de demande
- 03623/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 16 déc. 2022
- Enregistrée
- 1 févr. 2023
- Publiée
- 1 févr. 2023
- Protégée jusqu’au
- 16 déc. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.11.03, 26.11.08, 26.11.09, 26.11.10
Produits et services
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons
Texte déposé
Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.