PROS
Marque suisse · 792686 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 792686
- Numéro de demande
- 13509/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- PROS ((fig.))
- Déposée
- 20 oct. 2022
- Enregistrée
- 2 févr. 2023
- Publiée
- 2 févr. 2023
- Protégée jusqu’au
- 20 oct. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.03.11, 05.03.13, 05.03.14, 24.17.01, 24.17.02, 27.03.01, 27.03.11, 27.05.01, 27.05.08, 27.05.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Huile de soja à usage alimentaire; huiles à usage alimentaire.
Café, boulangerie et confiserie
Farines de céréales, de fèves et de graines comestibles.
Produits agricoles et horticoles
Grains [céréales] à usage alimentaire.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 févr. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 02.02.2023
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.