CalM Comme à la Maison

Marque suisse · 792736 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
792736
Numéro de demande
13461/2022
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CalM Comme à la Maison ((fig.))
Déposée
28 oct. 2022
Enregistrée
3 févr. 2023
Publiée
3 févr. 2023
Protégée jusqu’au
28 oct. 2032
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.03
Source
Swissreg

Produits et services

Restauration et hébergement

Restauration

Texte déposé

Restauration.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 févr. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 03.02.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.