Marque figurative

Marque suisse · 792796 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
792796
Numéro de demande
00359/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
11 janv. 2023
Enregistrée
6 févr. 2023
Publiée
6 févr. 2023
Protégée jusqu’au
11 janv. 2033
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
05.05.16, 05.05.19, 05.05.20, 05.05.21, 05.11.14, 25.03.01, 25.03.03
Source
Swissreg

Produits et services

Tissus

Tissus textiles; Étoffes

Texte déposé

Textilstoffe; Stoffe.

Vêtements et chaussures

Articles d'habillement

Texte déposé

Bekleidungsstücke.

Publicité et services aux entreprises

Einzelhandelsdienstleistungen in den Bereichen Textilstoffe, Stoffe und Bekleidungsstücke; Online-Einzelhandelsdienstleistungen in den Bereichen Textilstoffe, Stoffe und Bekleidungsstücke.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel 1 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 14 oct. 2026

    Transféré

    Titulaire
    SENFA CILANDER SWITZERLAND AG, Cilanderstrasse 20, 9100 Herisau → ALUMO AG, Saumstrasse 4, 9100 Herisau
    Mandataire
    Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  3. 19 juin 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    freigutpartners IP Law Firm Rechtsanwalt Hans-Peter Rüfli, Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 19.06.2025

  4. 19 juin 2025

    Transféré

    Titulaire
    AG Cilander, Cilanderstrasse 19, 9101 Herisau → SENFA CILANDER SWITZERLAND AG, Cilanderstrasse 20, 9100 Herisau
    Mandataire
    Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel 1

    Publié dans Swissreg le 19.06.2025

  5. 6 févr. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 06.02.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.