Marque figurative

Marque suisse · 792861 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
792861
Numéro de demande
13641/2022
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
23 oct. 2022
Enregistrée
7 févr. 2023
Publiée
7 févr. 2023
Protégée jusqu’au
23 oct. 2032
Classification de Vienne
01.15.15, 27.05.01, 27.05.06
Source
Swissreg

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Öffentliche Präsentation von Werken der bildenden Kunst oder der Literatur zu kulturellen oder Bildungszwecken.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 févr. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 07.02.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.