Marque figurative
Marque suisse · 793287 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 793287
- Numéro de demande
- 01808/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 10 févr. 2023
- Enregistrée
- 15 févr. 2023
- Publiée
- 15 févr. 2023
- Protégée jusqu’au
- 10 févr. 2033
- Couleurs revendiquées
- Vert, noir.
- Priorité
- 01.09.2022 US
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.09.14, 03.09.24, 27.03.01, 27.03.03
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Eaux potables; boissons énergisantes; eaux aromatisées; boissons aux fruits; boissons rafraîchissantes sans alcool; eaux pétillantes; boissons pour sportifs; boissons à base d'eau.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.02.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.