Biogold
Marque suisse · 793302 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 793302
- Numéro de demande
- 12420/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Biogold ((fig.))
- Déposée
- 23 sept. 2022
- Enregistrée
- 16 févr. 2023
- Publiée
- 16 févr. 2023
- Protégée jusqu’au
- 23 sept. 2032
- Couleurs revendiquées
- La croix contenue dans le signe ne sera pas reproduite en rouge sur fond blanc ou dans d'autres couleurs prêtant à confusion avec la croix rouge.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.13.01, 24.13.14, 24.13.26, 26.04.02, 26.04.09, 26.04.24, 27.05.01, 27.05.04
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages; lingots de métaux précieux; lingots d'or; lingots d'alliages d'or; or brut ou battu; or brut ou mi-ouvré.
Construction et réparation
Installation, maintenance et réparation d'appareils pour la transformation des métaux.
Traitement de matériaux
Transformation de métaux; traitement (transformation) des déchets; affinage de métaux; coulage des métaux; placage et laminage de métaux; services de traitement de métaux; trempe de métaux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2023
Rectifié
- Revendication de couleur(s)
- La croix contenue dans le signe ne sera pas reproduite en rouge sur fond blanc ou dans d¿autres couleurs prêtant à confusion avec la croix rouge. → La croix contenue dans le signe ne sera pas reproduite en rouge sur fond blanc ou dans d'autres couleurs prêtant à confusion avec la croix rouge.
Publié dans Swissreg le 20.02.2023
- 16 févr. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 16.02.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.