ExLitis

Marque suisse · 793325 · Marque combinée · En vigueur

La marque ExLitis telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
793325
Numéro de demande
14646/2022
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ExLitis ((fig.))
Déposée
14 nov. 2022
Enregistrée
16 févr. 2023
Publiée
16 févr. 2023
Protégée jusqu’au
14 nov. 2032
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.03, 27.05.11, 27.05.13
Source
Swissreg

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Education; formation; organisation, préparation et animation de conférences, congrès, séminaires, symposiums, cours magistraux, ateliers (formation), leçons et cours de formation.

Services juridiques et de sécurité

Services juridiques; services de règlement de différends; services de médiation; médiation dans le cadre de procédures juridiques; services d'arbitrage; représentation et assistance en matière de différends juridiques portés devant des instances d'arbitrage, de médiation et de règlement alternatif des différends; conseil et représentation juridique; prestation de conseils juridiques et représentation juridique; mise à disposition d'expertises juridiques; mise à disposition d'informations en ligne dans le domaine juridique; mise à disposition d'informations sur des questions juridiques; recherches juridiques

Texte déposé

Services juridiques; services de règlement de différends; services de médiation; médiation dans le cadre de procédures juridiques; services d'arbitrage; représentation et assistance en matière de différends juridiques portés devant des instances d'arbitrage, de médiation et de règlement alternatif des différends; conseil et représentation juridique; prestation de conseils juridiques et représentation juridique; mise à disposition d'expertises juridiques; mise à disposition d'informations en ligne dans le domaine juridique; mise à disposition d'informations sur des questions juridiques; recherches juridiques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Araucaria Point Sàrl, c/o Skylark Solutions Sàrl, Rue de I'Arquebuse 22, 1204 Genève → Araucaria Point Sàrl, Rue de I'Arquebuse 22, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 11.02.2025

  2. 6 févr. 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    ExLitis Patricia Bally, Grand-Rue 11, 1180 Rolle → ExLitis-médiation Patricia Bally, Grand-Rue 11, 1180 Rolle

    Publié dans Swissreg le 06.02.2025

  3. 16 févr. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 16.02.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.