Marque figurative
Marque suisse · 793457 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 793457
- Numéro de demande
- 14623/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 14 nov. 2022
- Enregistrée
- 20 févr. 2023
- Publiée
- 20 févr. 2023
- Protégée jusqu’au
- 14 nov. 2032
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 19.03.03, 19.03.25, 26.15.07, 26.15.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules électriques; Camions; Véhicules; Automobiles; Amortisseurs pour véhicules automobiles; Moteurs de traction pour véhicules terrestres; Moteurs électriques pour véhicules terrestres; Embrayages de boîte de vitesses pour véhicules terrestres; Caravanes; Carrosseries de véhicules automobiles
Texte déposé
Elektrofahrzeuge; Lastwagen; Fahrzeuge; Automobile; Stossdämpfer für Kraftfahrzeuge; Antriebsmaschinen für Landfahrzeuge; Elektromotoren für Landfahrzeuge; Schaltkupplungen für Landfahrzeuge; Campingwagen; Karosserien für Kraftfahrzeuge.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 20.02.2023
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.