Marque figurative
Marque suisse · 793817 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 793817
- Numéro de demande
- 15422/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 30 nov. 2022
- Enregistrée
- 27 févr. 2023
- Publiée
- 27 févr. 2023
- Protégée jusqu’au
- 30 nov. 2032
- Couleurs revendiquées
- Blau, grün.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 25.07.01, 25.07.06, 25.07.07, 26.15.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Pharmazeutische Erzeugnisse für den menschlichen Gebrauch.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 août 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel → Sandoz AG, Viaduktstrasse 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 02.08.2024
- 24 oct. 2023
Transféré
- Titulaire
- Novartis AG, 4002 Basel → Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel
Publié dans Swissreg le 24.10.2023
- 27 févr. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.02.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.