M

Marque suisse · 793852 · Marque combinée · En vigueur

La marque M telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
793852
Numéro de demande
02502/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
M ((fig.))
Déposée
24 févr. 2023
Enregistrée
27 févr. 2023
Publiée
27 févr. 2023
Protégée jusqu’au
24 févr. 2033
Priorité
01.09.2022 US
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
03.09.14, 03.09.24, 27.05.01, 27.05.03, 27.05.25
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Eaux potables; boissons à base d'eau.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.