S
Marque suisse · 793859 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 793859
- Numéro de demande
- 02520/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- S ((fig.))
- Déposée
- 21 déc. 2018
- Enregistrée
- 28 févr. 2023
- Publiée
- 28 févr. 2023
- Protégée jusqu’au
- 21 déc. 2028
- Priorité
- 18.12.2018 US
- Remarques
- Transformation partielle de l'enregistrement international n° 1483847 (art. 46a LPM).
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 25.01.09, 25.01.10
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Articles vestimentaires; articles chaussants; pantoufles; chaussettes; gants.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.02.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.