3SAPAS
Marque suisse · 793947 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 793947
- Numéro de demande
- 16233/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 17 déc. 2022
- Enregistrée
- 1 mars 2023
- Publiée
- 1 mars 2023
- Protégée jusqu’au
- 17 déc. 2032
- Priorité
- 24.08.2022 AR
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Bières
Texte déposé
Bières.
Boissons alcoolisées
Vins
Texte déposé
Vins.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 01.03.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.