Marque figurative
Marque suisse · 794013 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 794013
- Numéro de demande
- 02363/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 févr. 2023
- Enregistrée
- 2 mars 2023
- Publiée
- 2 mars 2023
- Protégée jusqu’au
- 21 févr. 2033
- Classification de Vienne
- 05.01.03, 05.01.05, 05.01.16, 24.15.01, 24.15.11, 24.15.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac brut ou manufacturé; tabac à fumer, tabac à pipe, tabac à rouler, tabac à chiquer, snus; cigarettes, cigarettes électroniques, liquide pour cigarettes électroniques, vaporisateur de tabac, cigares, cigarillos; tabac à priser; articles pour fumeurs compris dans la classe 34; papier à cigarettes, tubes à cigarettes et allumettes; bâtonnets de tabac (sticks), produits du tabac destinés à être chauffés; contenants (récipients) de tabac transformé; dispositifs électroniques et parties destinés à chauffer du tabac, des cigarettes
Texte déposé
Tabac brut ou manufacturé; tabac à fumer, tabac à pipe, tabac à rouler, tabac à chiquer, snus; cigarettes, cigarettes électroniques, liquide pour cigarettes électroniques, vaporisateur de tabac, cigares, cigarillos; tabac à priser; articles pour fumeurs compris dans la classe 34; papier à cigarettes, tubes à cigarettes et allumettes; bâtonnets de tabac (sticks), produits du tabac destinés à être chauffés; contenants (récipients) de tabac transformé; dispositifs électroniques et parties destinés à chauffer du tabac, des cigarettes.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mars 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.