Declic garden
Marque suisse · 794401 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 794401
- Numéro de demande
- 02910/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Declic garden ((fig.))
- Déposée
- 6 mars 2023
- Enregistrée
- 9 mars 2023
- Publiée
- 9 mars 2023
- Protégée jusqu’au
- 6 mars 2033
- Couleurs revendiquées
- Vert clair, vert foncé, blanc.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.01.03, 05.01.05, 05.01.11, 05.01.16, 25.05.01, 26.04.04, 26.04.05, 26.04.15, 26.04.22, 26.04.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main
Outils à main pour le jardinage actionnés manuellement; bêches, cisailles; coupe-légumes actionnés manuellement; cueille-fruits; déplantoirs; élagueurs; faux; fourches à usage agricole (outils à main); outils à main actionnés manuellement; pelles (outils); pioches; râteaux (outils); sécateurs; tondeuses à gazon (instruments à main).
Meubles
Meubles; meubles pour le camping; meubles de jardin; meubles d'extérieur; meubles en bois ou succédanés du bois; meubles de jardin en matières plastiques; chaises; chaises longues; fauteuils; tables; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie; boîtes en bois ou en matières plastiques; canapés; chariots (mobilier); matériel de couchage à l'exclusion du linge; coussins; dessertes; échelles en bois ou en matières plastiques; piédestaux pour pots à fleurs; fûts (tonneaux) non métalliques; jardinières (meubles); numéros de maisons non métalliques, non lumineux; finitions en matières plastiques pour meubles; meubles métalliques; paniers non métalliques; piquets de tente non métalliques; nattes pour le couchage; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; stores en bois tissé; tabourets.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Instruments d'arrosage; lances pour tuyaux d'arrosage; arrosoirs; brosses; cache-pot non en papier; pots à fleurs; frottoirs (brosses); gants de jardinage; pièges à insectes; légumiers; poteries; seaux; statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre; nécessaires pour pique-nique (vaisselle).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- STOKOMANI, 3 avenue des Charmes, ZA Parc Technologique d'Alata, 60100 CREIL, France → STOKOMANI, 33 Rue des Vanesses, Immeuble Emerson, 93420 Villepinte, France
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 9 mars 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 09.03.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.