ptitfrais

Marque suisse · 794445 · Marque combinée · En vigueur

La marque ptitfrais telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
794445
Numéro de demande
14680/2022
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ptitfrais ((fig.))
Déposée
14 nov. 2022
Enregistrée
10 mars 2023
Publiée
10 mars 2023
Protégée jusqu’au
14 nov. 2032
Couleurs revendiquées
Vert clair, vert foncé.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
19.01.12, 26.02.01, 26.02.07, 26.02.24, 26.07.25
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Gelées, confitures, compotes; oeufs; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers; huiles et graisses à usage alimentaire; viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelée, confitures, compotes; lait et produits laitiers; crustacés non vivants; soupes; repas préparés composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes; légumes pré-coupés pour salades; viande transformée; fromages; yaourts; yaourts à boire; charcuterie; en-cas à base de fruits; en-cas à base de fruits à coques; fruits à coques préparés.

Café, boulangerie et confiserie

Riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir; café, thé, cacao et succédanés du café; riz; glaces alimentaires; miel, sirop de mélasse; sauces (condiments); épices; en-cas à base de céréales, muesli.

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; fruits à coques non transformés; crustacés vivants.

Bières et boissons sans alcool

Boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons; bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons sans alcool aromatisées au thé

Texte déposé

Boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons; bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons sans alcool aromatisées au thé.

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons; vins

Texte déposé

Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons; vins.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau; services de vente au détail de gelées, confitures, compotes; oeufs; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers; huiles et graisses à usage alimentaire; viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelée, confitures, compotes; lait et produits laitiers; crustacés non vivants; soupes; repas préparés composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes; légumes pré coupés pour salades; viande transformée; fromages; yaourts; yaourts à boire; charcuterie; en-cas à base de fruits; en-cas à base de fruits à coques; fruits à coques préparés; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir; café, thé, cacao et succédanés du café; riz; glaces alimentaires; miel, sirop de mélasse; sauces (condiments); épices; en-cas à base de céréales, muesli; produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; fruits à coques non transformés; crustacés vivants; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons; bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons sans alcool aromatisées au thé; boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons; vins.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mars 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.