ptitfrais
Marque suisse · 794445 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 794445
- Numéro de demande
- 14680/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ptitfrais ((fig.))
- Déposée
- 14 nov. 2022
- Enregistrée
- 10 mars 2023
- Publiée
- 10 mars 2023
- Protégée jusqu’au
- 14 nov. 2032
- Couleurs revendiquées
- Vert clair, vert foncé.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 19.01.12, 26.02.01, 26.02.07, 26.02.24, 26.07.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Gelées, confitures, compotes; oeufs; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers; huiles et graisses à usage alimentaire; viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelée, confitures, compotes; lait et produits laitiers; crustacés non vivants; soupes; repas préparés composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes; légumes pré-coupés pour salades; viande transformée; fromages; yaourts; yaourts à boire; charcuterie; en-cas à base de fruits; en-cas à base de fruits à coques; fruits à coques préparés.
Café, boulangerie et confiserie
Riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir; café, thé, cacao et succédanés du café; riz; glaces alimentaires; miel, sirop de mélasse; sauces (condiments); épices; en-cas à base de céréales, muesli.
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; fruits à coques non transformés; crustacés vivants.
Bières et boissons sans alcool
Boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons; bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons sans alcool aromatisées au thé
Texte déposé
Boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons; bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons sans alcool aromatisées au thé.
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons; vins
Texte déposé
Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons; vins.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau; services de vente au détail de gelées, confitures, compotes; oeufs; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers; huiles et graisses à usage alimentaire; viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelée, confitures, compotes; lait et produits laitiers; crustacés non vivants; soupes; repas préparés composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes; légumes pré coupés pour salades; viande transformée; fromages; yaourts; yaourts à boire; charcuterie; en-cas à base de fruits; en-cas à base de fruits à coques; fruits à coques préparés; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir; café, thé, cacao et succédanés du café; riz; glaces alimentaires; miel, sirop de mélasse; sauces (condiments); épices; en-cas à base de céréales, muesli; produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; fruits à coques non transformés; crustacés vivants; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons; bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons sans alcool aromatisées au thé; boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons; vins.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 mars 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 10.03.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.