VIEUX SUISSE
Marque suisse · 794824 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 794824
- Numéro de demande
- 15213/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- VIEUX SUISSE ((fig.))
- Déposée
- 25 nov. 2022
- Enregistrée
- 17 mars 2023
- Publiée
- 17 mars 2023
- Protégée jusqu’au
- 25 nov. 2032
- Couleurs revendiquées
- Das im Zeichen enthaltene Kreuz wird weder in Rot auf weissem Grund noch in anderen zu Verwechslungen mit dem Zeichen des Roten Kreuzes führenden Farben wiedergegeben.
- Classification de Vienne
- 02.01.01, 02.01.13, 02.01.23, 03.04.01, 03.04.02, 03.04.24, 03.04.26, 05.01.01, 05.01.03, 05.01.07, 05.01.09, 05.01.16, 07.15.22, 15.07.09, 15.07.19, 15.07.20, 22.01.05, 22.01.07, 22.01.08, 24.13.24, 25.12.01, 26.01.01, 26.01.04, 26.01.14, 26.01.16, 26.01.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Fromage
Texte déposé
Käse.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 17.03.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.