Marque figurative

Marque suisse · 795324 · Marque figurative · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
795324
Numéro de demande
03794/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
22 mars 2023
Enregistrée
29 mars 2023
Publiée
29 mars 2023
Protégée jusqu’au
22 mars 2033
Couleurs revendiquées
Vert clair, vert foncé.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
05.03.11, 05.03.13, 05.03.14, 20.05.11, 26.04.04, 26.04.05, 26.04.15, 26.07.19
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; matériel informatique et logiciels; plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables; logiciels d'applications; logiciels d'analyse des incidences sur l'environnement.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau; services relatifs à l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation ou la systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que la compilation de données mathématiques ou statistiques; audits d'entreprises (analyses commerciales); services de conseils commerciaux en transformation numérique; prestation de conseils commerciaux liés à la protection de l'environnement, aux énergies renouvelables, aux économies d'énergie, au changement climatique, à la réduction des déchets et au développement durable.

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; éducation et formation relatives à la préservation de la nature et à l'environnement; éducation et formation relatives à l'empreinte environnementale des technologies de l'information; organisation et conduite de forums éducatifs, de colloques, de séminaires et d'ateliers de formation; mise à disposition d'informations en matière d'éducation; mise à disposition de formations et d'examens pédagogiques à des fins de certification; recherches en matière d'éducation.

Sciences, technologie et informatique

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses industrielles, de recherches industrielles et de dessin industriel; services de contrôle de qualité et d'authentification; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; expertises (travaux d'ingénieurs); recherches scientifiques dans le domaine de la protection de l'environnement; services d'étude d'impacts sur l'environnement; services d'ingénierie dans le domaine de la technologie de l'environnement; services de conseils technologiques en transformation numérique; services de conseils en technologies des télécommunications; logiciels en tant que service [SaaS]; plateforme informatique en tant que service (PaaS); conception de systèmes informatiques; élaboration [conception] de logiciels; conception et développement de logiciels d'évaluation et de calcul de données; essai, analyse et évaluation des produits et services de tiers en vue de leur certification; analyse et évaluation de l'impact environnemental résultant des technologies de l'information; services de conseillers dans le domaine de la durabilité des technologies de l'information, de la communication et de la production d'outils numériques, notamment la production de logiciels; analyse de systèmes informatiques; services de conseils en technologies informatiques, notamment en matière de transition vers la durabilité numérique; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique; conseils en matière d'économie d'énergie; audits en matière d'énergie.

Services juridiques et de sécurité

Services juridiques; services d'audit à des fins de conformité juridique

Texte déposé

Services juridiques; services d'audit à des fins de conformité juridique.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.