Marque figurative
Marque suisse · 795426 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 795426
- Numéro de demande
- 13003/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 6 oct. 2022
- Enregistrée
- 30 mars 2023
- Publiée
- 30 mars 2023
- Protégée jusqu’au
- 6 oct. 2032
- Couleurs revendiquées
- Rouge (Pantone 222C).
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.13.01, 03.13.24, 27.03.01, 27.03.03, 27.05.01, 27.05.22
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Parfums; produits de parfumerie; huiles essentielles; cosmétiques; produits d'hygiène personnelle.
Bijouterie et horlogerie
Articles d'horlogerie; articles de bijouterie; articles de bijouterie fantaisie; articles de joaillerie.
Cuir et bagages
Cuir et imitations du cuir; sacs; bandoulières en cuir et imitation de cuir; serviettes [maroquinerie]; trousses de voyage [maroquinerie]; malles et valises, parapluies, parasols et cannes; articles de sellerie, peaux d'animaux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mars 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.03.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.