Marque figurative

Marque suisse · 795589 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
795589
Numéro de demande
00549/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
16 janv. 2023
Enregistrée
4 avr. 2023
Publiée
4 avr. 2023
Protégée jusqu’au
16 janv. 2033
Classification de Vienne
02.07.02, 02.07.23, 04.05.03
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogeries et instruments chronométriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 avr. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.