Marque figurative
Marque suisse · 795624 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 795624
- Numéro de demande
- 04298/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 31 mars 2023
- Enregistrée
- 4 avr. 2023
- Publiée
- 4 avr. 2023
- Protégée jusqu’au
- 31 mars 2033
- Priorité
- 12.10.2022 US
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.09.14, 03.09.24, 26.11.03, 26.11.09, 26.11.13, 26.13.01, 27.03.01, 27.03.03, 27.05.01, 27.05.04
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées à l'exception des bières; boissons alcoolisées maltées, brassées et aromatisées à l'exception des bières.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 avr. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 04.04.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.